Marque enregistrée - Marque en vigueur

DHA 400 ORIGINS
FERMENTALG

Numéro de dépôt :
4457914
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
DHA 400 ORIGINS de FERMENTALG

Présentation de la marque DHA 400 ORIGINS

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par FERMENTALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DHA 400 ORIGINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est FERMENTALG domicilié(e) 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INES PI, Madame Laetitia Canezza domicilié(e) 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France.

La marque DHA 400 ORIGINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DHA 400 ORIGINS arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

FERMENTALG a également déposé les autres marques suivantes : PROLEALG , PROLEALG , micr'alg , FERMENTALG , FERMENTALG OCEAN GREEN ENERGY , CHLOREL'ALG , DHA ORIGINS 510 , LES MOLECULES VERTES DES MICROALGUES , ProteAlg , innovation-cloud


FERMENTALG - 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France


INES PI, Madame Laetitia Canezza - 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Protéine [matière première] ; protéines pour l'industrie alimentaire ; protéines, antioxydants et vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; enzymes pour l'industrie alimentaire ; pectine pour l'industrie alimentaire ; vitamines destinées à l'industrie alimentaire ; amidon à usage industriel ; enzymes à usage industriel ; engrais à base d'acides aminés ; matières filtrantes [substances végétales] ; acides gras, acides gras polyinsaturés ; esters produits à partir d’acides gras [pour procédés de fabrication] ; préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; fertilisants à base d’algues ;

Compléments alimentaires à base de poudre de protéines ; compléments alimentaires à base de plantes, vitamines, minéraux, acides gras et oligo-éléments à usage non médical ; suppléments diététiques riches en fibres ; compléments nutritionnels ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels pour bébés ; laits en poudre pour bébés ; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés ; compléments nutritionnels pour animaux ; huiles et émulsions à usage médical contenant des acides gras ; substances et produits diététiques à usage médical ; antioxydants à usage médical ; additifs alimentaires, à savoir huiles marines, huiles végétales, acides gras à usage médical ou paramédical ; préparations d'huiles marines destinées aux compléments alimentaires à usage médical ; préparations nutritionnelles avec des Oméga-3 à usage médical ; compléments alimentaires à base d'huiles riches en acides gras polyinsaturés Oméga 3 à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles marines à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles de poissons à usage médical ou paramédical ; lipides nutritionnels en tant qu'additifs pour produits alimentaires à usage médical ou paramédical ; huiles à usage médical, y compris huile de poisson, huile de foie de morue, huile de thon, huile d'onagre ; huiles micro-encapsulées à usage médical ; huiles émulsionnées à usage médical ; substances nutritionnelles et diététiques sous forme de capsules et de tablettes à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles et graisses comestibles contenant des acides gras ; plats préparés essentiellement à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles et/ou fromage ; matières grasses destinées à la fabrication de graisses comestibles ; graisses alimentaires ; mélanges de graisses (comestibles) ; algues comestibles préparées ; extraits d'algues à usage alimentaire ; huiles alimentaires ;

Sels, assaisonnements, arômes et condiments ; condiments en poudre ; amidon à usage alimentaire ; poudres pour gâteaux ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; pétales de maïs ; céréales ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; pizzas ; plats préparés essentiellement à base de riz, pâtes alimentaires, pain, farine, céréales, muesli et/ou chocolat ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; arômes alimentaires (autres que les huiles essentielles) ; exhausteurs de goût pour les aliments [autres que les huiles essentielles] ; algues [condiment], produits alimentaires à base d’algues ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits sans alcool et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la fabrication de boissons sans alcool autres qu’huiles essentielles.