Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par la Société Anonyme (SA) FERMENTALG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHLOREL'ALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMENTALG domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 935 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMENTALG, M. PIERRE CALLEJA domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France.
La marque CHLOREL'ALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMENTALG, SOCIETE ANONYME - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 509935151
FERMENTALG, M. PIERRE CALLEJA - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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