Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio' Alg' Oil
FERMENTALG, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4114275
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
Bio\' Alg\' Oil de FERMENTALG

Présentation de la marque Bio' Alg' Oil

Déposée le 29 août 2014 par la Société Anonyme (SA) FERMENTALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio' Alg' Oil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMENTALG domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 935 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMENTALG, M. CALLEJA PIERRE domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque Bio' Alg' Oil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio' Alg' Oil arrivera à expiration en date du 29 août 2024.

FERMENTALG a également déposé les autres marques suivantes : PROLEALG , PROLEALG , micr'alg , FERMENTALG , DHA 400 ORIGINS , FERMENTALG OCEAN GREEN ENERGY , CHLOREL'ALG , DHA ORIGINS 510 , LES MOLECULES VERTES DES MICROALGUES , ProteAlg


FERMENTALG, SOCIETE ANONYME - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 509935151


FERMENTALG, M. CALLEJA PIERRE - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, tisanes, issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.