Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN GREEN MOLECULES
FERMENTALG SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3992027
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2023
OCEAN GREEN MOLECULES de FERMENTALG SA

Présentation de la marque OCEAN GREEN MOLECULES

Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) FERMENTALG SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEAN GREEN MOLECULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMENTALG SA domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 935 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMENTALG, SA, M. PIERRE CALLEJA domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque OCEAN GREEN MOLECULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN GREEN MOLECULES est expirée depuis le 21 mars 2023.

FERMENTALG SA a également déposé les autres marques suivantes : FERMENTALG OCEAN GREEN MOLECULES


FERMENTALG SA, SOCIETE ANONYME - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 509935151


FERMENTALG, SA, M. PIERRE CALLEJA - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.