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Marques déposées par monsieur FERMENT Michel
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CRACK MOTT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRACK MOTT'
Monsieur FERMENT Michel
Madame FERMENT Monique

Numéro de dépôt :
92423661
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2002

Présentation de la marque CRACK MOTT'

Déposée le 22 juin 1992 par monsieur FERMENT Michel et madame FERMENT Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRACK MOTT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Les déposants sont monsieur FERMENT Michel domicilié(e) 279 Rue du Faubourg St Antoine, 75011 PARIS - France et madame FERMENT Monique domicilié(e) 279 Rue du Faubourg St Antoine, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERMENT Michel - France.

La marque CRACK MOTT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRACK MOTT' est expirée depuis le 22 juin 2002.


Monsieur FERMENT Michel - 279 Rue du Faubourg St Antoine, 75011 PARIS - France

Madame FERMENT Monique - 279 Rue du Faubourg St Antoine, 75011 PARIS - France


Monsieur FERMENT Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Outils et instruments de jardinage à main Machines et instruments de motoculture

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).