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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FermenSys
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phytofermentation
Marque expirée - Marque en non vigueur

phytofermentation
FermenSys SA

Numéro de dépôt :
3453187
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016
phytofermentation de FermenSys

Présentation de la marque phytofermentation

Déposée le 26 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FermenSys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « phytofermentation »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FermenSys domicilié(e) 33 avenue Paul Claudel,80480 DURY - 80480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 289 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FermenSys domicilié(e) 33 avenue Paul Claudel,80480 DURY - 80480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque phytofermentation est expirée depuis le 26 septembre 2016.


FermenSys SA - 33 avenue Paul Claudel,80480 DURY - 80480 - France - SIREN 452289341


FermenSys - 33 avenue Paul Claudel,80480 DURY - 80480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pâtisserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes ; agrumes.