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les oeufs de Maryline la maman poule du pays d'Urfé oeufs bio de notre ferme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les oeufs de Maryline la maman poule du pays d'Urfé oeufs bio de notre ferme
ferme unibio, gaec

Numéro de dépôt :
4043404
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2023
les oeufs de Maryline la maman poule du pays d\'Urfé oeufs bio de notre ferme de ferme unibio

Présentation de la marque les oeufs de Maryline la maman poule du pays d'Urfé oeufs bio de notre ferme

Déposée le 29 octobre 2013 par ferme unibio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les oeufs de Maryline la maman poule du pays d'Urfé oeufs bio de notre ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est ferme unibio, gaec domicilié(e) le bray - 42260 - ST MARTIN LA SAUVETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme roux/vacheron maryline domicilié(e) le pinay - 42430 - ST MARCEL D'URFE - France.

La marque les oeufs de Maryline la maman poule du pays d'Urfé oeufs bio de notre ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les oeufs de Maryline la maman poule du pays d'Urfé oeufs bio de notre ferme est expirée depuis le 29 octobre 2023.


ferme unibio, gaec - le bray - 42260 - ST MARTIN LA SAUVETE - France


Mme roux/vacheron maryline - le pinay - 42430 - ST MARCEL D'URFE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Lait et produits laitiers ; oeufs de poules élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élabores à porter de produits de la ferme et selon une méthode non industrielle, ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produit, qui en sont issus.