Déposée le 22 novembre 2011 par madame Fermé Sylvie et monsieur Imbert Jean Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIVER SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Les déposants sont madame Fermé Sylvie domicilié(e) 5 rue Jules fERRY, chez Mlle Giannini Marine - 06240 - BEAUSOLEIL - France et monsieur Imbert Jean Louis domicilié(e) 6 Rue des Fleurs - 28630 - MORANCEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fermé Sylvie domicilié(e) 5 rue Jules fERRY, chez Mlle Giannini Marine - 06240 - BEAUSOLEIL - France.
La marque RIVER SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVER SEA est expirée depuis le 22 novembre 2021.
Mme Fermé Sylvie - 5 rue Jules fERRY, chez Mlle Giannini Marine - 06240 - BEAUSOLEIL - France
M. Imbert Jean Louis - 6 Rue des Fleurs - 28630 - MORANCEZ - France
Mme Fermé Sylvie - 5 rue Jules fERRY, chez Mlle Giannini Marine - 06240 - BEAUSOLEIL - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570060 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 27 février 2012 - Changement d'adresse n°570263 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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