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Marques déposées par Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses
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FERME SEGUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME SEGUIN
Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses, GAEC

Numéro de dépôt :
3949456
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
FERME SEGUIN de Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses

Présentation de la marque FERME SEGUIN

Déposée le 28 septembre 2012 par Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses, GAEC domicilié(e) Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses domicilié(e) Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France.

La marque FERME SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME SEGUIN est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses a également déposé les autres marques suivantes : BLEU DE SEVERAC , SEGUIN BERGER- FROMAGER


Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses, GAEC - Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France


Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses - Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.