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Marques déposées par Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses
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BLEU DE SEVERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU DE SEVERAC
Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses, GAEC

Numéro de dépôt :
3949444
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
BLEU DE SEVERAC de Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses

Présentation de la marque BLEU DE SEVERAC

Déposée le 28 septembre 2012 par Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU DE SEVERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses, GAEC domicilié(e) Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses domicilié(e) Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France.

La marque BLEU DE SEVERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DE SEVERAC est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses a également déposé les autres marques suivantes : FERME SEGUIN , SEGUIN BERGER- FROMAGER


Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses, GAEC - Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France


Ferme SEGUIN – GAEC des Grands Causses - Blayac - 12150 - SEVERAC-LE-CHATEAU - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.