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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME PRIM'VERT
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Ferme PRIM'VERT, LES OEUFS QU'ON PRÉFÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme PRIM'VERT, LES OEUFS QU'ON PRÉFÈRE
FERME PRIM'VERT, SAS

Numéro de dépôt :
4058257
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2023
Ferme PRIM\'VERT, LES OEUFS QU\'ON PRÉFÈRE de FERME PRIM\'VERT

Présentation de la marque Ferme PRIM'VERT, LES OEUFS QU'ON PRÉFÈRE

Déposée le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME PRIM'VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ferme PRIM'VERT, LES OEUFS QU'ON PRÉFÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME PRIM'VERT domicilié(e) Rue de Folgensbourg - 68220 - MICHELBACH-LE-BAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME PRIM'VERT domicilié(e) Rue de Folgensbourg - 68220 - MICHELBACH-LE-BAS - France.

La marque Ferme PRIM'VERT, LES OEUFS QU'ON PRÉFÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme PRIM'VERT, LES OEUFS QU'ON PRÉFÈRE est expirée depuis le 30 décembre 2023.


FERME PRIM'VERT, SAS - Rue de Folgensbourg - 68220 - MICHELBACH-LE-BAS - France


FERME PRIM'VERT - Rue de Folgensbourg - 68220 - MICHELBACH-LE-BAS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles d'Alsace » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et crème fraîche bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Crème Fraîche Fluide d'Alsace » ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.