Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM'FRAMBOISE
FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE GAEC

Numéro de dépôt :
1334431
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/11/1995
FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM\'FRAMBOISE de FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE GAEC

Présentation de la marque FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM'FRAMBOISE

Déposée le 26 novembre 1985 par FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM'FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE GAEC domicilié(e) La Hautière, 44240 CHAPELLE SUR ERDRE. - France.

La marque FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM'FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM'FRAMBOISE est expirée depuis le 26 novembre 1995.

FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE GAEC a également déposé les autres marques suivantes : FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM'FRAISE , FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE COCKTAIL POM'CASSIS


FERME FRUITIERE DE LA HAUTIERE GAEC - La Hautière, 44240 CHAPELLE SUR ERDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Pur jus de fruits.