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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME FRANCAISE
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CHOUCROUTE PARTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUCROUTE PARTIE
FERME FRANCAISE (SARL)

Numéro de dépôt :
1681389
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque CHOUCROUTE PARTIE

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « CHOUCROUTE PARTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME FRANCAISE domicilié(e) 23, Rue Carnot, 77177 BROU SUR CHANTEREINE - France.

La marque CHOUCROUTE PARTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCROUTE PARTIE est expirée depuis le 28 septembre 1998.

FERME FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : HOT PARTIE , LES PRODUITS DE LA STE FERME FRANCAISE , SALAISONS DE MARNE LA VALLEE , GRILL PARTIE , LES PRODUITS DE LA STE FERME FRANCAISE , JBS JAMBON BRIARD SUPERIEUR , FF


FERME FRANCAISE (SARL) - 23, Rue Carnot, 77177 BROU SUR CHANTEREINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Chou, choucroute, choucroute garnie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.