Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par Ferme Epine Ovale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Perles de fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est Ferme Epine Ovale domicilié(e) 21 rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme Epine Ovale, Florent Jacquot domicilié(e) 21 rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France.
La marque Perles de fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perles de fruits arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.
Ferme Epine Ovale - 21 rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France
Ferme Epine Ovale, Florent Jacquot - 21 rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763770 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Machine a shaker, machine a sceller, distributeur de sucre liquide (machine), machine a glaçons, surgélateur, ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; perles de tapioca, poudre lactées pour bubble tea, ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Perles de fruits"
