Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Lentilles vertes du Puits MOLY
Numéro de dépôt :
3458624
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Présentation de la marque Lentilles vertes du Puits MOLY
Déposée le 24 octobre 2006 par Ferme du Puits Moly Exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Lentilles vertes du Puits MOLY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469594 - Publication au BOPI 2008-02-27
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48