Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Lentilles vertes du Puits MOLY
Ferme du Puits Moly Exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3458624
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Lentilles vertes du Puits MOLY de Ferme du Puits Moly Exploitation agricole

Présentation de la marque Lentilles vertes du Puits MOLY

Déposée le 24 octobre 2006 par Ferme du Puits Moly Exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Lentilles vertes du Puits MOLY »

Le déposant est Ferme du Puits Moly Exploitation agricole domicilié(e) 9 bis rue de l'Eglise,88140 AUZAINVILLIERS - 88140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme du Puits Moly Monsieur Paul DENY domicilié(e) 9 bis rue de l'Eglise,88140 AUZAINVILLIERS - 88140 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ferme du Puits Moly Exploitation agricole - 9 bis rue de l'Eglise,88140 AUZAINVILLIERS - 88140 - France


Ferme du Puits Moly Monsieur Paul DENY - 9 bis rue de l'Eglise,88140 AUZAINVILLIERS - 88140 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469594 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Lentilles fraîches.