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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME DU PRE
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TERME DU PRÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERME DU PRÉ
FERME DU PRE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3198762
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022
TERME DU PRÉ de FERME DU PRE

Présentation de la marque TERME DU PRÉ

Déposée le 10 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME DU PRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERME DU PRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME DU PRE domicilié(e) Courcelle - 60590 - SERIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 578 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TERME DU PRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERME DU PRÉ est expirée depuis le 10 décembre 2022.

FERME DU PRE a également déposé les autres marques suivantes : FERME DU PRE FP , COQUILLE D OR , FERME DU PRE , LA FERME DE COURCELLES , LE PLAISIR DES OEUFS , SERVIS OEUF , LE PLAISIR DES OEUFS , COQUILLE D'OR


FERME DU PRE SAS, Société par Actions Simplifiée - Courcelle - 60590 - SERIFONTAINE - France - SIREN 337578355


PROMARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504248 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Oeufs.