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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferme du moutta
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WORMBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORMBOX
ferme du moutta, sarl

Numéro de dépôt :
3873140
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
WORMBOX de ferme du moutta

Présentation de la marque WORMBOX

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferme du moutta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « WORMBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferme du moutta domicilié(e) chemin du moutta - 64330 - boueilh boueilho lasque - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 363 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferme du moutta, M. paul REVEYRON domicilié(e) chemin du moutta - 64330 - boueilh boueilho lasque - France.

La marque WORMBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORMBOX est expirée depuis le 10 novembre 2021.


ferme du moutta, sarl - chemin du moutta - 64330 - boueilh boueilho lasque - France - SIREN 530363845


ferme du moutta, M. paul REVEYRON - chemin du moutta - 64330 - boueilh boueilho lasque - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage.