Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FERME NORMANDE
FERME DU MANEGE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3200595
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2026
LA FERME NORMANDE de FERME DU MANEGE

Présentation de la marque LA FERME NORMANDE

Déposée le 13 décembre 2002 par la société FERME DU MANEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FERME NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société FERME DU MANEGE domicilié(e) Chemin de la Ferme du Manège - 76640 - HATTENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 173 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VENTURINI PATRICK domicilié(e) Le Liner, 1655 CHEMIN de Trespeaux - 30100 - ALES - France.

La marque LA FERME NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque LA FERME NORMANDE arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

FERME DU MANEGE a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DU MANEGE , LA FERME NORMANDE , La Ferme du Manège


FERME DU MANEGE, Société civile d'exploitation agricole - Chemin de la Ferme du Manège - 76640 - HATTENVILLE - France - SIREN 332173483


M. VENTURINI PATRICK - Le Liner, 1655 CHEMIN de Trespeaux - 30100 - ALES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504456 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 22 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°689276 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626388 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-08-23

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714011 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Produits laitiers issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.