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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DU GENNETAY
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LE Délice Angevin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE Délice Angevin
FERME DU GENNETAY, SARL

Numéro de dépôt :
4008253
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2023
LE Délice Angevin de FERME DU GENNETAY

Présentation de la marque LE Délice Angevin

Déposée le 22 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DU GENNETAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE Délice Angevin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DU GENNETAY domicilié(e) LIEU-DIT GENNETAY - 49490 - AUVERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 307 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU GENNETAY, M. GRUYER RENAUD domicilié(e) LIEU-DIT GENNETAY - 49490 - AUVERSE - France.

La marque LE Délice Angevin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE Délice Angevin est expirée depuis le 22 mai 2023.


FERME DU GENNETAY, SARL - LIEU-DIT GENNETAY - 49490 - AUVERSE - France - SIREN 434307567


SARL DU GENNETAY, M. GRUYER RENAUD - LIEU-DIT GENNETAY - 49490 - AUVERSE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Oeufs, lait et produits laitiers.