Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPORNOIS Elevage fermier traditionnel champenois
FERME DU CHATEL (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3001295
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPORNOIS Elevage fermier traditionnel champenois de FERME DU CHATEL (E.A.R.L

Présentation de la marque CHAMPORNOIS Elevage fermier traditionnel champenois

Déposée le 10 janvier 2000 par la société FERME DU CHATEL (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPORNOIS Elevage fermier traditionnel champenois »

Le déposant est la société FERME DU CHATEL (E.A.R.L domicilié(e) 51240 AULNAY L'AITRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DU G.I.E. LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS 51290 LIGNON EN FORMATION (FERME DU CHATEL) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 565 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque CHAMPORNOIS Elevage fermier traditionnel champenois est expirée depuis le 10 janvier 2010.


FERME DU CHATEL (E.A.R.L.) - 51240 AULNAY L'AITRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DU G.I.E. LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS 51290 LIGNON EN FORMATION (FERME DU CHATEL) - France - SIREN 337565113


GIE LES ELEVEURS DE CHAMPORNOIS - France


Inscription le 17 septembre 2001 - Renonciation totale n°330973 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

- viande - extrait de viande tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles - élevage de porcs (animaux vivants) dispense à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.