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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME DU CHATEAU
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EMBRIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMBRIN
SAS FERME DU CHATEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4298105
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
EMBRIN de FERME DU CHATEAU

Présentation de la marque EMBRIN

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMBRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME DU CHATEAU domicilié(e) IMPASSE DU CHATEAU - 76550 - AMBRUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 045 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FERME DU CHATEAU, M. ALEXIS MENAGER domicilié(e) IMPASSE DU CHATEAU - 76550 - AMBRUMESNIL - France.

La marque EMBRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRIN arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.


SAS FERME DU CHATEAU, SAS - IMPASSE DU CHATEAU - 76550 - AMBRUMESNIL - France - SIREN 822045704


SAS FERME DU CHATEAU, M. ALEXIS MENAGER - IMPASSE DU CHATEAU - 76550 - AMBRUMESNIL - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.