Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERME DU BOIS FONTAINE
Numéro de dépôt :
942308
Date de dépôt :
19/12/1975
Lieu de dépôt :
Abbeville
Présentation de la marque FERME DU BOIS FONTAINE
Déposée le 19 décembre 1975 par Ferme du Bois Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Abbeville), la marque française « FERME DU BOIS FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERME DU BOIS FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FERME DU BOIS FONTAINE est expirée depuis le 19 décembre 1985.
Ferme du Bois Fontaine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494