boulet de cassel
Présentation de la marque boulet de cassel
Déposée le 24 août 1999 par Ferme des Templiers Philippe DUBOIS-LAMMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « boulet de cassel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque boulet de cassel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque boulet de cassel est expirée depuis le 24 août 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40