Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERME DES PEUPLIERS
FERME DES PEUPLIERS, SA

Numéro de dépôt :
1658630
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
16/10/2030
FERME DES PEUPLIERS de FERME DES PEUPLIERS

Présentation de la marque FERME DES PEUPLIERS

Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FERME DES PEUPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « FERME DES PEUPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERME DES PEUPLIERS domicilié(e) 4 Rue des Peupliers, 27380 FLIPOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 282 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France.

La marque FERME DES PEUPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERME DES PEUPLIERS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

FERME DES PEUPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : le Bio des peupliers , Délice d'Agrume , Meluna , LES PEUPLIERS , Ferme des Peupliers Venez découvrir les cadeaux de la nature


FERME DES PEUPLIERS, SA - 4 Rue des Peupliers, 27380 FLIPOU - France - SIREN 325282135


FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2000 n°2183701 - Publication au BOPI 2000-10-05

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449796 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-02

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761189 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05

Produits laitiers.