Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTRONOMIE LOISIR DE LA NUIT
Association " Ferme des Etoiles " Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
97709668
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2007

Présentation de la marque ASTRONOMIE LOISIR DE LA NUIT

Déposée le 17 décembre 1997 par l'association loi 1901 " Ferme des Etoiles " Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTRONOMIE LOISIR DE LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 " Ferme des Etoiles " Association loi de 1901 domicilié(e) 32380 MAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 773 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO MONFLIER LA FERME DES ETOILES - France.

La marque ASTRONOMIE LOISIR DE LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTRONOMIE LOISIR DE LA NUIT est expirée depuis le 17 décembre 2007.


Association " Ferme des Etoiles " Association loi de 1901 - 32380 MAUROUX - France - SIREN 398773937


BRUNO MONFLIER LA FERME DES ETOILES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

- appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement. Education - divertissement activités culturelles - édition de livres, de revues. - production de spectacles, de films. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche scientifique et industrielle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.