Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. JACQUOTOT "ETAMAGE MIROIR"
FERME DES EBISOIRES (SARL)

Numéro de dépôt :
1704645
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
J. JACQUOTOT \

Présentation de la marque J. JACQUOTOT "ETAMAGE MIROIR"

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DES EBISOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. JACQUOTOT "ETAMAGE MIROIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DES EBISOIRES domicilié(e) B.P. 98, 78372 PLAISIR CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A. - France.

La marque J. JACQUOTOT "ETAMAGE MIROIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. JACQUOTOT "ETAMAGE MIROIR" est expirée depuis le 8 novembre 2001.


FERME DES EBISOIRES (SARL) - B.P. 98, 78372 PLAISIR CEDEX - France


SVP S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Métaux communs et leurs alliages;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillères;armes blanches;rasoirs.Appareils de production de vapeur, de cuisson.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Traitement de matériaux.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Etamage. Purification et régénération de l'air

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.