Déposée le 26 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DES CASCADES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERME DES CASCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-10 du 6 mars 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DES CASCADES domicilié(e) ferme des cascades - 65120 - SAZOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 663 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA FERME DES CASCADES, M. GABRIEL jean-michel domicilié(e) ferme des cascades - 65120 - SAZOS - France.
La marque FERME DES CASCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME DES CASCADES arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.
SARL FERME DES CASCADES, SARL - ferme des cascades - 65120 - SAZOS - France - SIREN 387663107
SARL LA FERME DES CASCADES, M. GABRIEL jean-michel - ferme des cascades - 65120 - SAZOS - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2019 n°2704500 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; gelées, confitures et compotes issues de la ferme ou élaborées à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs, lait et produits laitiers issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre issu de la ferme ou élaboré à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; charcuterie issue de la ferme ou élaborée à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; salaisons issues de la ferme ou élaborées à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel issu de la ferme ou élaboré à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FERME DES CASCADES"
