Marque enregistrée - Marque en vigueur

ferme de Saint Thibault
Ferme de Saint Thibault

Numéro de dépôt :
4614423
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
ferme de Saint Thibault de Ferme de Saint Thibault

Présentation de la marque ferme de Saint Thibault

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par Ferme de Saint Thibault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ferme de Saint Thibault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est Ferme de Saint Thibault domicilié(e) Rue Pasteur - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Osborne Clarke, Madame Claire Bouchenard domicilié(e) 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque ferme de Saint Thibault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ferme de Saint Thibault arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.


Ferme de Saint Thibault - Rue Pasteur - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France


Osborne Clarke, Madame Claire Bouchenard - 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Poisson et gibier ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ;

Produits aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ;

Eaux minérales et gazeuses ;

Gestion des affaires commerciales; administration commerciale ;

Éducation; formation; divertissement; activités culturelles.