Déposée le 10 novembre 2009 par FERME DE ROUGE MAISONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nosy Komba »
Le déposant est FERME DE ROUGE MAISONTODO domicilié(e) 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 223 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FERME DE ROUGE MAISON domicilié(e) 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nosy Komba est expirée depuis le 10 novembre 2019.
FERME DE ROUGE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : Ethic Valley
SCEA FERME DE ROUGE MAISON, SCEA - 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France - SIREN 321223869
SCEA FERME DE ROUGE MAISON - 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Vente en ligne (réseau informatique Internet) et au détail (magasin) de produits alimentaires et cosmétiques. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (Internet) ou au détail (magasin).
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