Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FERME DE RAYSSAGUEL NOM PROPRE
/
LA FERME DE RAYSSAGUEL LOU CHICHOULET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FERME DE RAYSSAGUEL LOU CHICHOULET
FERME DE RAYSSAGUEL NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3489398
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA FERME DE RAYSSAGUEL LOU CHICHOULET de FERME DE RAYSSAGUEL NOM PROPRE

Présentation de la marque LA FERME DE RAYSSAGUEL LOU CHICHOULET

Déposée le 19 mars 2007 par FERME DE RAYSSAGUEL NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DE RAYSSAGUEL LOU CHICHOULET »

Le déposant est FERME DE RAYSSAGUEL NOM PROPRE domicilié(e) 47 CH DE RAYSSAGUEL,81990 CAMBON D'ALBI - 81990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE RAYSSAGUEL domicilié(e) 47 CH DE RAYSSAGUEL,81990 CAMBON D'ALBI - 81990 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 33


FERME DE RAYSSAGUEL NOM PROPRE - 47 CH DE RAYSSAGUEL,81990 CAMBON D'ALBI - 81990 - France


FERME DE RAYSSAGUEL - 47 CH DE RAYSSAGUEL,81990 CAMBON D'ALBI - 81990 - France


Inscription le 16 avril 2008 - Rejet total n°472515 - Publication au BOPI 2008-04-16

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.