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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE PHALANGE
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FERME DE PHALANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE PHALANGE
FERME DE PHALANGE, SARL

Numéro de dépôt :
3842303
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
FERME DE PHALANGE de FERME DE PHALANGE

Présentation de la marque FERME DE PHALANGE

Déposée le 29 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE PHALANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE PHALANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE PHALANGE domicilié(e) 1 rue phalange - 32170 - AUX-AUSSAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 930 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE PHALANGE domicilié(e) 1 rue phalange - 32170 - AUX-AUSSAT - France.

La marque FERME DE PHALANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE PHALANGE est expirée depuis le 29 juin 2021.


FERME DE PHALANGE, SARL - 1 rue phalange - 32170 - AUX-AUSSAT - France - SIREN 343930889


FERME DE PHALANGE - 1 rue phalange - 32170 - AUX-AUSSAT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Viande, poisson, volaille et gibier issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.