Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE PEYRES
FERME DE PEYRES EARL

Numéro de dépôt :
3341978
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2015
FERME DE PEYRES de FERME DE PEYRES EARL

Présentation de la marque FERME DE PEYRES

Déposée le 9 février 2005 par la société FERME DE PEYRES EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE PEYRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société FERME DE PEYRES EARL domicilié(e) Peyrès,46300 LE VIGAN - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 069 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THOCAVEN Monique domicilié(e) Peyrès,46300 LE VIGAN - 46300 - France.

La marque FERME DE PEYRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE PEYRES est expirée depuis le 9 février 2015.


FERME DE PEYRES EARL - Peyrès,46300 LE VIGAN - 46300 - France - SIREN 382069078


Mme THOCAVEN Monique - Peyrès,46300 LE VIGAN - 46300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

oies et canards gras vendus frais (entiers ou découpés), en conserves (foies gras, confits, terrines pâtés, plats cuisinés …), sous-vides (magrets fumés, aiguillettes …) et en semi-conserves (foie gras entier mi-cuit …). Tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.