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Marques déposées par la société ferme de Lafayas
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FERME DE LAFAYAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE LAFAYAS
ferme de Lafayas, e a r l

Numéro de dépôt :
3905465
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
FERME DE LAFAYAS de ferme de Lafayas

Présentation de la marque FERME DE LAFAYAS

Déposée le 14 mars 2012 par la société ferme de Lafayas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE LAFAYAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société ferme de Lafayas domicilié(e) lafayas - 24600 - CELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 839 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferme de Lafayas domicilié(e) lafayas - 24600 - CELLES - France.

La marque FERME DE LAFAYAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE LAFAYAS est expirée depuis le 14 mars 2022.


ferme de Lafayas, e a r l - lafayas - 24600 - CELLES - France - SIREN 429839475


ferme de Lafayas - lafayas - 24600 - CELLES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.