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Marques déposées par la société FERME DE LA TREMBLAYE
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SAINT-JACQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-JACQUES
FERME DE LA TREMBLAYE

Numéro de dépôt :
1215936
Date de dépôt :
22/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2022

Présentation de la marque SAINT-JACQUES

Déposée le 22 septembre 1982 par la société FERME DE LA TREMBLAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FERME DE LA TREMBLAYE domicilié(e) La Boissière Ecole - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 032 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SAINT-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT-JACQUES est expirée depuis le 22 septembre 2022.

FERME DE LA TREMBLAYE a également déposé les autres marques suivantes : LE FLEUROY , Le saint foin fermier COULOMMIERS DE LA FERME DE JOUVENCE , BOUSSEROIS , PAYS DE RAMBOUILLET , LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE , CABRIE DE CHEVRE , AGR' ECO , , CHEVREDOU , La Bouchée Fermière DE LA FERME DE JOUVENCE


FERME DE LA TREMBLAYE - La Boissière Ecole - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 303032668


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222294 - Publication au BOPI 2002-06-07

Inscription - Transmission de propriété n°36926 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2007722 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2497989 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Lait, fromages et autres produits laitiers.