Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE
FERME DE LA TREMBLAYE, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
4024396
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/07/2023
LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE de FERME DE LA TREMBLAYE

Présentation de la marque LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE

Déposée le 26 juillet 2013 par la société FERME DE LA TREMBLAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société FERME DE LA TREMBLAYE domicilié(e) LA BOISSIERE ECOLE - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 032 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE est expirée depuis le 26 juillet 2023.

FERME DE LA TREMBLAYE a également déposé les autres marques suivantes : LE FLEUROY , Le saint foin fermier COULOMMIERS DE LA FERME DE JOUVENCE , BOUSSEROIS , PAYS DE RAMBOUILLET , CABRIE DE CHEVRE , AGR' ECO , , SAINT-JACQUES , CHEVREDOU , La Bouchée Fermière DE LA FERME DE JOUVENCE


FERME DE LA TREMBLAYE, Société Civile Immobilière - LA BOISSIERE ECOLE - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 303032668


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Lait, fromage, produits laitiers, tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.