Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FLEUROY
FERME DE LA TREMBLAYE

Numéro de dépôt :
92412072
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
19/03/2022

Présentation de la marque LE FLEUROY

Déposée le 19 mars 1992 par la société FERME DE LA TREMBLAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE FLEUROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société FERME DE LA TREMBLAYE domicilié(e) La Boissière Ecole - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 032 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE FLEUROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FLEUROY est expirée depuis le 19 mars 2022.

FERME DE LA TREMBLAYE a également déposé les autres marques suivantes : Le saint foin fermier COULOMMIERS DE LA FERME DE JOUVENCE , BOUSSEROIS , PAYS DE RAMBOUILLET , LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE , CABRIE DE CHEVRE , AGR' ECO , , SAINT-JACQUES , CHEVREDOU , La Bouchée Fermière DE LA FERME DE JOUVENCE


FERME DE LA TREMBLAYE - La Boissière Ecole - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 303032668


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166575 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343862 - Publication au BOPI 2002-04-03

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213762 - Publication au BOPI 2002-01-18

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495418 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons F

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.