Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUSSEROIS
FERME DE LA TREMBLAYE, Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
1491021
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2028

Présentation de la marque BOUSSEROIS

Déposée le 28 septembre 1988 par la société FERME DE LA TREMBLAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSSEROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FERME DE LA TREMBLAYE domicilié(e) La Boissière Ecole - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 032 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque BOUSSEROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUSSEROIS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

FERME DE LA TREMBLAYE a également déposé les autres marques suivantes : LE FLEUROY , Le saint foin fermier COULOMMIERS DE LA FERME DE JOUVENCE , PAYS DE RAMBOUILLET , LES FERMIERS DE LA TREMBLAYE , CABRIE DE CHEVRE , AGR' ECO , , SAINT-JACQUES , CHEVREDOU , La Bouchée Fermière DE LA FERME DE JOUVENCE


FERME DE LA TREMBLAYE, Société Civile Immobilière - La Boissière Ecole - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 303032668


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374423 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription - Transmission de propriété n°36926 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2127006 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678367 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

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