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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE
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SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS
FERME DE LA MOTTE SARL

Numéro de dépôt :
3320353
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS de FERME DE LA MOTTE

Présentation de la marque SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE domicilié(e) 52 Rue du Chateau,41370 TALCY - 41370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 332 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE LA MOTTE SARL domicilié(e) 52, Rue du Château,41370 TALCY - 41370 - France.

La marque SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS est expirée depuis le 18 octobre 2014.

FERME DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : OIGNONS FOUR FARCIS LES MOELLEUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , OIGNONS ACCOMPAGNEMENT LES FONDANTS FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , OIGNONS SALADE CRUDITES LES CROQUANTS FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , OIGNONS A CONFIRE LES TENDRES FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , ECHALIONS VIANDE POISSON FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , BEL'EPI


FERME DE LA MOTTE SARL - 52 Rue du Chateau,41370 TALCY - 41370 - France - SIREN 424332963


FERME DE LA MOTTE SARL - 52, Rue du Château,41370 TALCY - 41370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Fruits et légumes conservés. Condiment (oignons ; échalions. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prépares ni transformés. Fruits et legumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.