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Marques déposées par la société Ferme de la Madière
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Baguette de création paysanne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baguette de création paysanne
Ferme de la Madière, SNC

Numéro de dépôt :
4177609
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2025
Baguette de création paysanne de Ferme de la Madière

Présentation de la marque Baguette de création paysanne

Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par la société Ferme de la Madière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baguette de création paysanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société Ferme de la Madière domicilié(e) 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE, 28310 Guilleville - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 516 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme de la Madière, M. Valéry GUERTON domicilié(e) 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE, 28310 Guilleville - France.

La marque Baguette de création paysanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baguette de création paysanne arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

Ferme de la Madière a également déposé les autres marques suivantes : La Madière , Ferme de la Madière


Ferme de la Madière, SNC - 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE, 28310 Guilleville - France - SIREN 524516549


Ferme de la Madière, M. Valéry GUERTON - 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE, 28310 Guilleville - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.