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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferme de la houssaye
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Ferme de la HOUSSAYE Franck et Christelle LAVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de la HOUSSAYE Franck et Christelle LAVIGNE
ferme de la houssaye, sarl

Numéro de dépôt :
3827602
Date de dépôt :
01/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/05/2021
Ferme de la HOUSSAYE Franck et Christelle LAVIGNE de ferme de la houssaye

Présentation de la marque Ferme de la HOUSSAYE Franck et Christelle LAVIGNE

Déposée le 1 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferme de la houssaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme de la HOUSSAYE Franck et Christelle LAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferme de la houssaye domicilié(e) 01 ZA du tréfle - 27260 - EPAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 420 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferme de la houssaye domicilié(e) 01 ZA du tréfle - 27260 - EPAIGNES - France.

La marque Ferme de la HOUSSAYE Franck et Christelle LAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de la HOUSSAYE Franck et Christelle LAVIGNE est expirée depuis le 1 mai 2021.


ferme de la houssaye, sarl - 01 ZA du tréfle - 27260 - EPAIGNES - France - SIREN 441420312


ferme de la houssaye - 01 ZA du tréfle - 27260 - EPAIGNES - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaison ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Animaux vivants issus de la ferme.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.