Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE LA GONTIERE
FERME DE LA CONTIERE

Numéro de dépôt :
1129626
Date de dépôt :
02/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FERME DE LA GONTIERE

Déposée le 2 avril 1980 par FERME DE LA CONTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FERME DE LA GONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERME DE LA CONTIERE domicilié(e) (Société Anonyme), Avenue de la Victoire, 59117 WERVICO-SUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque FERME DE LA GONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FERME DE LA GONTIERE est expirée depuis le 2 avril 1990.


FERME DE LA CONTIERE - (Société Anonyme), Avenue de la Victoire, 59117 WERVICO-SUD. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Champignons.