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Marques déposées par la société FERME DE LA BAZINIÈRE
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Ferme de La Bazinière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de La Bazinière
FERME DE LA BAZINIÈRE, GAEC

Numéro de dépôt :
3984417
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2023
Ferme de La Bazinière de FERME DE LA BAZINIÈRE

Présentation de la marque Ferme de La Bazinière

Déposée le 19 février 2013 par la société FERME DE LA BAZINIÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ferme de La Bazinière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société FERME DE LA BAZINIÈRE domicilié(e) LA BAZINIÈRE - 79160 - SAINT MAIXENT DE BEUGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 034 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE LA BAZINIÈRE domicilié(e) LA BAZINIÈRE - 79160 - SAINT MAIXENT DE BEUGNÉ - France.

La marque Ferme de La Bazinière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de La Bazinière est expirée depuis le 19 février 2023.


FERME DE LA BAZINIÈRE, GAEC - LA BAZINIÈRE - 79160 - SAINT MAIXENT DE BEUGNÉ - France - SIREN 330034729


FERME DE LA BAZINIÈRE - LA BAZINIÈRE - 79160 - SAINT MAIXENT DE BEUGNÉ - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; gâteaux ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; tous les produits susvisés sont issus de la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.