Déposée le 30 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE L'ALSONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ferme de l'Alsontaine »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE L'ALSONTAINE domicilié(e) 9 rue du Pont des Paquis - 08310 - JUNIVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 713 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE L'ALSONTAINE domicilié(e) 9 rue du Pont des Paquis - 08310 - JUNIVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de l'Alsontaine est expirée depuis le 30 juillet 2019.
FERME DE L'ALSONTAINE, SARL - 9 rue du Pont des Paquis - 08310 - JUNIVILLE - France - SIREN 513713750
FERME DE L'ALSONTAINE - 9 rue du Pont des Paquis - 08310 - JUNIVILLE - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs de poules élevées en libre parcours, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. (Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. (Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fleurs naturelles ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ”.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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