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Marques déposées par FERME BRASSERIE BELLE
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Belle VanBelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle VanBelle
FERME BRASSERIE BELLE

Numéro de dépôt :
4497950
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
Belle VanBelle de FERME BRASSERIE BELLE

Présentation de la marque Belle VanBelle

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par FERME BRASSERIE BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle VanBelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est FERME BRASSERIE BELLE domicilié(e) 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque Belle VanBelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle VanBelle arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.


FERME BRASSERIE BELLE - 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France


CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi- ouvré à l’exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; verres à bière ; chopes à bière ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.