Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERME AVICOLE DES GRANDS-CHAMPS
FERME AVICOLE DES GRANDS CHAMPS, EARL

Numéro de dépôt :
1736973
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
16/12/2021
FERME AVICOLE DES GRANDS-CHAMPS de FERME AVICOLE DES GRANDS CHAMPS

Présentation de la marque FERME AVICOLE DES GRANDS-CHAMPS

Déposée le 16 décembre 1991 par la société FERME AVICOLE DES GRANDS CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « FERME AVICOLE DES GRANDS-CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FERME AVICOLE DES GRANDS CHAMPS domicilié(e) GRAND CHAMP - 24490 - SAINT MICHEL LECLUSE ET LE PARON DORDOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 758 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etienne GODART domicilié(e) Grand Champ - 24490 - LA ROCHE-CHALAIS - France.

La marque FERME AVICOLE DES GRANDS-CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERME AVICOLE DES GRANDS-CHAMPS est expirée depuis le 16 décembre 2021.


FERME AVICOLE DES GRANDS CHAMPS, EARL - GRAND CHAMP - 24490 - SAINT MICHEL LECLUSE ET LE PARON DORDOGNE - France - SIREN 380758763


Etienne GODART - Grand Champ - 24490 - LA ROCHE-CHALAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2210183 - Publication au BOPI 2001-11-22

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486695 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13

Volailles fermières et oeufs de poules fermières élevées en plein air-Système extensif

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.