Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI
/
TOUOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUOS
FERMAVI (SARL)

Numéro de dépôt :
1377556
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1996

Présentation de la marque TOUOS

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMAVI domicilié(e) Ferme des Touos, 83440 CALLIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGY - France.

La marque TOUOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUOS est expirée depuis le 28 octobre 1996.

FERMAVI a également déposé les autres marques suivantes : LE JAS NEUF , FERMAVI , LE JAS N'OEUF


FERMAVI (SARL) - Ferme des Touos, 83440 CALLIAN. - France


BOURGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Oeufs.