Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC AUTEUR CONSEIL
FERMAUD Michel, Jean, 10, rue Herran, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1327547
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1995
AC AUTEUR CONSEIL de FERMAUD Michel

Présentation de la marque AC AUTEUR CONSEIL

Déposée le 29 janvier 1985 par FERMAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC AUTEUR CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERMAUD Michel, Jean, 10, rue Herran, 75116 PARIS. - France.

La marque AC AUTEUR CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC AUTEUR CONSEIL est expirée depuis le 29 janvier 1995.

FERMAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : KARESS CREME KARITE , DERMABRONZE , EMBRASSE LA POUR MOI


FERMAUD Michel, Jean, 10, rue Herran, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Recevoir ou répondre au courrier de tous les créateurs artistiques ( auteurs ou non), les informer, les conseiller, les aider tant au point de vue de la réalisation (création) de leurs oeuvres, que de la forme de présentation de celles ci.Aiguiller les créateurs et auteurs, les conseiller dans le choix du média d'exploitation qui nous semblera le mieux convenir à tel ou tel type d'oeuvre.D'autre part, offrir nos services à tous producteur ou exploitant d'oeuvre artistique pour faciliter ou sim plifier leur travail.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhesives (pour la papeterie);materiaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des m eubles);materiel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.