Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMATIC
FERMATIC - Division du Groupe SECEMIA

Numéro de dépôt :
1050661
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
CHARTRES

Présentation de la marque FERMATIC

Déposée le 2 décembre 1977 par FERMATIC - Division du Groupe SECEMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « FERMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERMATIC - Division du Groupe SECEMIA domicilié(e) (S.A.) Zône Industrielle, 28240 La Loupe. - France.

La marque FERMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FERMATIC est expirée depuis le 2 décembre 1987.


FERMATIC - Division du Groupe SECEMIA - (S.A.) Zône Industrielle, 28240 La Loupe. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Grands instruments pour l'agriculture.Installations de séchage, de ventilation.Véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.