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Marques déposées par l'association loi 1901 FERMACULTURE
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Humusphère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Humusphère
FERMACULTURE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4288691
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
Humusphère de FERMACULTURE

Présentation de la marque Humusphère

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par l'association loi 1901 FERMACULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Humusphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FERMACULTURE domicilié(e) 5 Bis rue Marc Leroux - 74000 - Annecy - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 952 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMACULTURE, Mme. Severine Morin domicilié(e) 5bis RUE Marc leroux - 74000 - ANNECY - France.

La marque Humusphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Humusphère arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.


FERMACULTURE, Association déclarée - 5 Bis rue Marc Leroux - 74000 - Annecy - France - SIREN 814952461


FERMACULTURE, Mme. Severine Morin - 5bis RUE Marc leroux - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.