Présentation de la marque IDEALYS PORTES & FENETRES SIGNE EXTERIEUR D'ELEGANCE
Déposée le 17 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) FERM ALU PVC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IDEALYS PORTES & FENETRES SIGNE EXTERIEUR D'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERM ALU PVC domicilié(e) Route de Bergues, 02450 BOUE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 080 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FERM ALU PVC - France.
La marque IDEALYS PORTES & FENETRES SIGNE EXTERIEUR D'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEALYS PORTES & FENETRES SIGNE EXTERIEUR D'ELEGANCE est expirée depuis le 17 septembre 2011.
FERM ALU PVC a également déposé les autres marques suivantes : Les Idéalys
FERM ALU PVC (SOCIETE ANONYME) - Route de Bergues, 02450 BOUE FRANCE - France - SIREN 837080175
SA FERM ALU PVC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Inscription le 10 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499580 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10
Menuiseries et fermetures du bâtiment réalisées à partir de polychlorure de vinyle, d'aluminium ou de bois. Menuiseries : châssis, fenêtres, portes. Fermetures : volets roulants, volets battants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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